faire part faire parts dessin bijou mariage naissance
faire part faire parts dessin bijou mariage naissance
Panier

Informations légales

Siège social

Frédérique Thyss / Un Palmier dans la Cour
27, avenue de la Republique
92340 Bourg la Reine

Contact

Téléphone : 01 82 15 04 34 / 06 03 54 81 76

unpalmierdanslacour@yahoo.fr / frederique.thyss@yahoo.fr

Représentant légal

Frederique Thyss Travert

Immatriculation

Numéro d'immatriculation de l'entreprise SIRET

418 694 816 00046 & 418 694 816 00053

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro d'identification TVA :

FR 32 418 694 816 00046

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

 

 

Mentions légales / Paiement

CONDITIONS GENERALES DE VENTE / MENTIONS LEGALES

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes effectuées par Un Palmier dans la Cour / Frédérique Thyss, des produits proposés sur le site dénommé : http://www.unpalmierdanslacour.com .

ARTICLE 1 - PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ces prix sont hors frais d'expédition. Un Palmier dans la Cour se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété d'Un Palmier dans la Cour jusqu'au complet paiement du prix.

ARTICLE 2 - COMMANDE
Vos commandes sont préparées sur Internet à l'adresse : http://www.unpalmierdans lacour.com, ou redigirées sur la boutique Etsy puis expédiées par courrier depuis l'adresse suivante :

Un Palmier dans la Cour / Frédérique Thyss

27, avenue de la République
92340 Bourg la Reine

ARTICLE 3 - ENVOI / LIVRAISON
Les articles commandés sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont expédiés au plus tard 24 heures après réception de la commande et de son règlement. En cas de retard inhabituel, du à une rupture de stock par exemple, un mail vous sera adressé.

ARTICLE 4 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue, à la commande, par carte bancaire Paypal sur notre espace sécurisé.

ARTICLE 5 - SATISFAIT OU REMBOURSE
Vous disposez d'un délai de 48 heures à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Les retours sont à effectuer à la même adresse que la commande.

Nous nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes). Ces remboursements seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

ARTICLE 6 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question relative au suivi de votre commande, vous pouvez me contacter par mail ou téléphone via la rubrique Contact (du lundi au vendredi de 10h à 18h00).

ARTICLE 7 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site Un Palmier dans la Cour sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. C'est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable d'Un Palmier dans la Cour. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue d'Un Palmier dans la Cour est strictement interdite.

ARTICLE 8 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité
d'Un Palmier dans la Cour ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vos envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité d'Un Palmier dans la Cour ne saurait être engagée en cas d'erreur dans les illustrations ou la description des produits. Un Palmier dans la Cour ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Un Palmier dans la Cour n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site http://www.unpalmierdanslacour.com . Un Palmier dans la Cour dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

ARTICLE 9 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

ARTICLE 10 - INFORMATIONS NOMINATIVES
Un Palmier dans la Cour s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.

PERSONNE PHYSIQUE
Prénom & Nom : FrédériqueThyss
Adresse : 27, avenue de la République 92340 Bourg la Reine
N° de téléphone : 01 82 15 04 34
Nom du Directeur de la publication : Frédérique Thyss
frederique.thyss@yahoo.fr

MODE DE PAIEMENT :
Notre boutique en ligne vous propose 2 modes de règlements distincts :

Règlement par carte bancaire :
Partenaire de paiement sécurisé : PAYPAL Votre commande est traitée immédiatement. Votre paiement en ligne est effectué sur le site sécurisé de notre partenaire. Nous n'avons aucunement accès aux données relatives à votre paiement qui sont cryptées et ne servent que pour cette transaction.

Règlement avec votre compte PAYPAL :
Partenaire de paiement sécurisé : PAYPAL. Votre commande est traitée immédiatement. Votre paiement en ligne est effectué sur le site sécurisé de notre partenaire grâce à votre compte. Vous ne communiquez pas les coordonnées de votre carte bancaire. Si vous ne possédez pas de compte PAYPAL, vous pouvez en créer un pendant le processus de commande.

Notre boutique vous garantit la plus grande sécurité lors du paiement, par carte bancaire, de votre commande en ligne. Vos coordonnées bancaires sont saisies directement sur le site de notre partenaire de paiement. Nous n'avons aucunement accès aux informations relatives à votre paiement. Vous pouvez donc régler vos achats sans risque et en toute confiance.

En savoir plus sur la sécurité des paiements :
Notre partenaire utilise le procédé de cryptage anciennement nommé SSL ( Secure Socket Layer ) et rebaptisé aujourd'hui TLS pour (Transport Layer Security) afin de protéger toutes les données sensibles relatives au paiement de votre commande. Le serveur sécurisé assure la sécurité de vos données personnelles qui sont cryptées (adresse email - coordonnées bancaires - etc.). Le transfert d'informations cryptées rend totalement impossible leur lecture.

 

 

Atelier :


27, avenue de la République

92 340 Bourg la Reine

 

sur rv à Paris et RP
Téléphone : 06 03 54 81 76 

unpalmierdanslacour@yahoo.fr

Un Palmier dans la Cour

Faites également la promotion de votre Page

27, avenue de la République 92340 Bourg la Reine

Version imprimable Version imprimable | Plan du site
© Frédérique Thyss